Conditions de participation

Cette charte vise à rappeler les grands principes de régulation sur ce site dédié (ou blog) vis à vis de la démarche, « Quel Saint-Germain demain ? » et ainsi réunir les conditions d’une participation large, utile et dynamique.

Les échanges sur ce site dédié doivent porter sur l’avenir du territoire

Cette démarche prospective vise à poser les questions sur les évolutions de notre territoire. Elle n’a pas vocation à se substituer aux procédures de concertation ou aux débats sur des projets précis, en cours de discussion ou de réalisation.

La parole à tous

L’avenir du territoire concerne l’ensemble de ses habitants et de ses acteurs. « Quel Saint-Germain demain ? » propose différentes thématiques afin de permettre à tous et à toutes de s’exprimer. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou un pseudonyme et de saisir une adresse email.

Droits et devoirs du lecteur

Tout lecteur de ce blog doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce blog sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs. Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce blog à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

Droits et devoirs du contributeur

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché. Les propos tenus sur ce blog sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre
ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers). Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des échanges.

Modération

Les commentaires postés sont modérés a priori, c’est-à-dire que tous les messages sont lus avant leur publication. Un délai de quelques heures à deux jours peut donc s’écouler avant qu’un message ne soit rendu public. Le modérateur s’assure que votre contribution porte bien sur les thèmes de la démarche « Quel Saint-Germain demain ? », respecte les lois et règlements en vigueur et qu’elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant le modérateur via le formulaire de contact.

Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce blog sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

Un site internet dédié ouvert à tous

- Le site Internet de la démarche www.saintgermaindemain.fr est interactif et permet à chacun de contribuer à son enrichissement. La mise en ligne des commentaires est faite le plus rapidement possible, en s’assurant que le contenu de la contribution respecte les principes énoncés dans la présente charte.

- Le site est un lieu permettant à chacun de proposer un point de vue ou une idée sur l’avenir de Saint-Germain-en-Laye. Cette possibilité n’est pas ouverte pour offrir une tribune à des contributeurs qui exprimeraient de façon répétée ou outrageuse les revendications d’un groupe.

- Les commentaires et contributions produits dans le cadre de la démarche « Quel Saint-Germain demain ? », sont susceptibles d’être repris dans les publications liées à la démarche (supports papiers, newsletters, exposition, panneaux d’affichage…) et les autres supports papiers et web de la Ville de Saint-Germain-en-Laye.